Escroquerie...

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Messagede ZeN » 30 Aoû 2011, 18:42

Salut à tous,

Suite à une escroquerie sur l'achat d'une voiture plus adaptée à la famille soit une 307 HDI 5P (pas taper, c'est fanny qui voulait ça...), j'aurais besoin d'un coup de main de la part de quelqu'un qui bosse à la pref ou ayant une connaissance car je sais pas trop quoi faire et je sens que l'histoire va durer des années...

Pour faire court, j'ai acheté la caisse à un type qui s'est fait passer pour le gars sur la carte grise, sauf que c'est un mec qui a acheté la caisse un mois plus tôt en l'état car quelques frais à prévoir, qui a tombé le compteur de 60000kil, et qui s'est fait une petite marge de 1200€... le problème, c'est que quand il a acheté la caisse, il a aussi donné un faux nom, et que du coup il y a un pré-enregistrement à la pref avec un faux nom...

Une plainte a été déposée, mais la police ne peut rien faire au niveau de la pref... du coup on peut rouler avec la copie de la plainte etc.. mais faudra la finir et la vendre pour pièces le jour ou on voudra en changer...

Théoriquement, sachant que le nom et l'adresse sur le certif de cession qui a été enregistré par la pref est bidon, ça devrait entrainer la nullité du certificat et donc autoriser l'annulation de la précédente vente, mais comment faire valoir ceci au niveau de la pref...

En gros, ça me pète, je décide de vendre une de mes caisses à Casimir résidant l'ile aux enfants, ben la pref enregistrera ça dans ses fichiers... c'est juste abérrant qu'il n'y ai aucune vérification et qu'elle ne demande pas de copie de pièce d'identité pour tout enregistrement officiel sur le fichier national des autos...

Bref, si quelqu'un peut aider à faire avancer le schmilblick, qu'il me mp.

Merci d'avance ;)
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Re: Escroquerie...

Messagede laurent » 31 Aoû 2011, 06:30

Je ne connais personne pour t'aider.
Mais tu peux peut-être retrouver le propriétaire avant ton escrot et peut-être refaire un acte de vente
directement avec lui.
Ou qu'il te fasse un courrier comme quoi la vente avec M. Escrot a été annulé pour raison X ou Y.

Mais une 307 ce n'est pas plus grand qu'une corrola ......
alors les excuses bidon ;)
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Re: Escroquerie...

Messagede yvomyale02elg » 31 Aoû 2011, 08:55

logiquement, il n'y a pas de pré-enregistrement,
il y a juste une déclaration de vente sauf si l'acheteur entre les 2 l'a immatriculé a sont noms auquel cas piece d'identité et tout et tout...

tjr demandé pieces d'identité pour un Achat/vente ....

la seul solution retrouvé le nom du proprio sur la CG (son adresse est dessus toutes façon) et lui faire signé un certificat de vente
je le dis et redis la transmission d'un certificat de vente n'entame en rien une procédure de pré-enregistrement

307/corolla meme combat de taille .... :roll:
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Re: Escroquerie...

Messagede ZeN » 31 Aoû 2011, 11:21

Je possède déjà le certificat de vente de l'ancien proprio qui est sur la cg, faux certes, mais je l'ai puisque le mec s'est fait passer pour le gars sur la CG.
J'ai bien retrouvé l'ancien proprio, qui est très sympa et qui peut me refaire un acte de vente au besoin, mais le problème c'est qu'il a envoyé le 3eme volet en pref quand il l'a vendu à mr Escroc, et donc il y a un enregistrement en pref à ce faux nom qu'à donné Mr escroc. Donc si Fanny va faire sa cg, l'enregistrement va ressortir, et ça va faire une anomalie et donc impossible de faire la nouvelle CG...

Donc "je le dis et redis la transmission d'un certificat de vente n'entame en rien une procédure de pré-enregistrement", je comprends pas trop...

307/corolla idem, mais corolla 5p plus rare, plus cher, et fanny préfère le look de la 307... donc...
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Re: Escroquerie...

Messagede yvomyale02elg » 31 Aoû 2011, 12:06

ZeN a écrit:
J'ai bien retrouvé l'ancien proprio, qui est très sympa et qui peut me refaire un acte de vente au besoin, mais le problème c'est qu'il a envoyé le 3eme volet en pref quand il l'a vendu à mr Escroc, et donc il y a un enregistrement en pref à ce faux nom qu'à donné Mr escroc. Donc si Fanny va faire sa cg, l'enregistrement va ressortir, et ça va faire une anomalie et donc impossible de faire la nouvelle CG...

Donc "je le dis et redis la transmission d'un certificat de vente n'entame en rien une procédure de pré-enregistrement", je comprends pas trop...
.



le 3eme volet ne sert pas de pré-enregistrement, il sert a couvrir le vendeur en cas de souci par la suite,
logiquement si fanny va faire sa CG avec les papier complet et tout il vont meme pas poser de question, et faire la nouvelle CG à la dite Fanny (qui sombre dans le peugeotiste :mrgreen: )...

pour vérifier si tu a un doute c'est simple, tu sort le certificat de non-gage de ta carte grise, si elle est encore au nom du proprio et que tu obtien ce certif c'est qu'il n'y a pas de souci pour faire ta CG (j'ai déja procédes comme sa par le passé pour diverses raison)
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Re: Escroquerie...

Messagede ZeN » 31 Aoû 2011, 12:20

Ben c'est pas le discours que la pref nous a tenu au tel, et pourtant en tant que secrétaire commerciale chez toy, fanny les connait assez bien...

Et si c'était comme tu dis, les mecs qui achètent des caisses qui ont 2 ou 3 cg de retard ne se feraient pas chier, ils établissent un faux certificat avec le nom qui est sur la cg, et c'est réglé.

On va quand même essayer mais j'ai de gros doutes quand même...

Edit: Je viens de trouver ça sur le site d'une pref:

"Je viens d'acheter une clio le 20 juin 2007. or, l'ancien propriétaire l'a achété le 17 juin 2006 mais n'a pas effectué le changement de carte grise. devrais-je payer deux fois la carte grise ?"
Réponse: Il est courant d'acquérir un véhicule qui a transité entre les mains de plusieurs particuliers sans que la carte grise ait été changée. Exemple : M. Y achète à M. X une voiture. M. X envoie à la Préfecture le double du certificat de vente. La voiture appartient donc à M. Y, mais celui-ci ne fait pas le changement de la carte grise. Mais il change d'avis et cède le véhicule à M. Z. Il lui remet la carte grise barrée par M. X et le certificat de vente établi par M. X. M. Z entreprend la restauration du véhicule. Quelques mois plus tard, il se rend en Préfecture pour l'immatriculation. On la lui refuse, car sur le fichier, le propriétaire légal est M. Y. Or la carte grise porte toujours le nom de M. X ! A la limite, le certificat de vente, s'il est établi entre M. X et M. Z, occultant donc l'existence de M. Y peut même conduire à une poursuite judiciaire pour faux et usage de faux ! Il ne faut donc jamais acquérir un véhicule à un particulier s'il n'a pas une carte grise à son nom !
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Re: Escroquerie...

Messagede yvomyale02elg » 31 Aoû 2011, 12:35

ZeN a écrit:Ben c'est pas le discours que la pref nous a tenu au tel, et pourtant en tant que secrétaire commerciale chez toy, fanny les connait assez bien...

Et si c'était comme tu dis, les mecs qui achètent des caisses qui ont 2 ou 3 cg de retard ne se feraient pas chier, ils établissent un faux certificat avec le nom qui est sur la cg, et c'est réglé.

On va quand même essayer mais j'ai de gros doutes quand même...



aprés de la à faire sa et faire de faux certificat de vente en cas de 2 ou 3 cg à faire, sa s'appel faux usage de faux :roll:
c'est bizar... j'ai quand meme du mal a comprendre certaine chose, Mr le proprio, il a quand meme daté et baré sa carte grise? Mr escrow aurais du en faire autant devant toi en te la vendant... ect...
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Re: Escroquerie...

Messagede ZeN » 31 Aoû 2011, 12:39

Tiens j'ai édité plus haut.

La carte grise avait été barrée par le vendeur initial, sauf que moi l'escroc m'a présenté une cg vierge... les flics pensent que le type a dû utiliser son propre stylo genre encre effaçable ou un truc du genre...

De toute façon, le manège du type était bien rodé, puisque à l'achat il savait déjà ce qu'il allait faire, et c'est pour ça qu'il a donné un nom bidon...
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Re: Escroquerie...

Messagede yvomyale02elg » 31 Aoû 2011, 12:44

oui je vien de lire... la merde ...

dans un premier temps je tenterai (sa passe ou sa casse)

j'allais dire seconde option, le proprio déclare sa CG volé ou perdu mais il peu meme pas puisque tu a entrepris les démarche auprés des autorités... il faudrai donc que l'escow la mette a son nom et te refasse un certif mais je pense quil a déja changé de num et d'adresse....

3eme solution tu roule comme sa et lors de sa revente tu la vend dans un pays étrangé ....

édit 4eme solution tu entame un longue et couteuse procédure judiciaire qui te coutera bien plus que le prix de la voiture, sans compté qu'elle sera imobilisé tout le temps de la procédure :x
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Re: Escroquerie...

Messagede coyote » 31 Aoû 2011, 12:53

si tu roules comme ça et que tu as un gros carton,ça te fera une rangée d'emmerdes en plus.
tente le coup direct à la pref avec un certif du premier vendeur.
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