manu_53 a écrit:Oui, la procédure est quand meme compliquée. Je vais l'expliquer dans mon cas, ca va peut être aider certaines personnes, moi j'étais pas au courant et c'est un peu galère.
En fait, l'ancien proprio doit faire une déclaration de perte de CG. Mais ce n'est pas suffisant car il faut au moins une contre visite en plus pour aller faire une demande de duplicata de CG en préf que l'ancien proprio recevra directement(il y a peut être moyen de s'arranger à ce sujet pour que ca arrive directement chez soi?). Le dilemme c'est que pour faire passer un CT, il faut une CG, ça se mord la queue, je sais de source préfectorale que cela serait apparemment dû à la volonté de l'état de ne plus voir nos anciennes sur les routes mais plutôt à la casseJe suis donc allé voir un CT que je connais plus ou moins me disant que c'est possible de faire le CT avec la déclaration de perte de CG et une genre d'attestation de conformité délivrée par la préf. Et la boucle est bouclée, on fait la demande de duplicata en préf et plus qu'à faire le certificat de vente avec l'ancien proprio.
OU sinon juste une déclaration de perte et passage en carte grise de collection.
Tu confirmes Toin ou il y a encore une procédure plus rapide? il paraitrait que ça change selon les départements/régions
J'ai eu le même problème au mois de janvier avec ma Fuego. J'ai acheté le véhicule en 2007 il me semble et cassé le moteur.
Je lui ai remis un bloc cet hiver et là, impossible de retrouver ce p...n de carton.
Je me suis rendu en préf.
Pour pouvoir faire un duplicata, l'ancien proprio doit faire une déclaration de perte auprès de sa préf. La préf lui délivre donc une attestation de perte ainsi qu'un autre papier permettant de passer le CT.
Tu demandes au proprio de t'envoyer ces papiers.
Tu te rends au CT avec ceux-ci. Une fois le CT passé (même s'il y a contre visite), tu renvoies les 2 papiers de la préf + le rapport de CT au proprio qui doit retourner à sa préf afin d'établir une demande de duplicata. Il le recevra chez lui et te l'enverra barré et signé et tu n'auras plus qu'à faire ta demande d'immat' auprès de ta préf.
Il y a tout de même des cas particuliers: proprio injoignable, ayant déménagé ou autre.
Dans ce cas là, 2 solutions:
1: les gens de ta préf sont plutôt sympathiques, tu leur expliques la situation et ils te délivrent tous les papiers nécessaires cités plus haut afin de passer un CT et de faire une demande de duplicata toi même.
2: ils sont plus à cheval et moins compréhensifs, tu dois envoyer au moins 2 recommandés à l'ancien proprio et attendre de recevoir les récepissés de non délivrance afin de les présenter à ta préf comme preuve que tu n'as pas pu le joindre. A partir de ce moment là, ils te délivreront (s'ils sont un peu compréhensifs) les 2 papiers permettant de passer ton CT.
Dans tous les cas, j'éspère que tu as au moins le certificat de cession avec les coordonnées du proprio, sinon ça va être compliqué.
Dernière chose, renseigne toi auprès de la préf afin de savoir si la vente à été enregistrée dans leurs services car si ce n'est le cas, ton nom n'apparaitra pas dans leur système et tu ne pourras prétendre aucunement à devenir le titulaire légal de cette carte grise.
Un petit conseil: si tu as le certificat de cession, fais en une copie et envoie l'original à la préf avant de commencer toute démarche, ça facilitera la chose.
Bon Zawa je vais faire une demande du coup pour le verre. et par la même occaz la console de levier de vitesse (marron)...
