de jeag » 05 Déc 2009, 13:32
Alors voilà comment konfé:
Il suffit de contacter le premier propriétaire et de faire établir un certificat de vente direct de lui à vous à la date de la première vente(sur la CG), sans passer par les propriétaires successifs.
S'il n'a pas enregistré sa vente à l'époque, il n'y a aucun problème, par contre s'il a envoyé le duplicata de certificat en préfecture, la vente est enregistrée. Il faut alors rédiger une lettre attestant que la première vente a été annulée pour raison x ou y et qu'il vous la vend à vous.
Le risque que vous prenez est la suivant: si un des propriétaires précédent à fait des conneries avec la caisse, comme pv impayés ou attaque de banque, vous endossez la responsabilité, puisque cette voiture est censée vous avoir été vendue depuis la première date. Comme cette celica semble être restée dans un garage, il ne devrait y avoir aucun problème.
Le principal souci est: est-ce que le premier propriétaire est retrouvable et acceptera-t-il de signer un nouveau certificat contre un bonne bouteille par exemple?
Sinon il y a bien un moyen: établir ces documents soi-même et imiter sa signature, mais c'est limite légal, ceci dit il n'y a aucun préjudice envers qui que ce soit si ce n'est quelques centaines de roros envers la préfecture... Mais ça marche.
"Ne fais jamais rien contre ta conscience, même si l'état te le demande" Albert Einstein